• Accueil
  • Le Moulin
  • Nos espaces
    • Espace Cocteau
    • Espace Foujita
    • Espace Lorjou
    • Espace Vlaminck
    • Auberge Lurçat
  • Nos services
  • Campus du sens au travail
  • Accès facile
  • Contact
  • Demander un devis

Mentions légales

 

Le site Internet https://www.lemoulindevauboyen.fr est édité par :

Primaveras Campus, SAS au capital de 250 000 €, RCS EVRY B 880 799 838

1 Chemin des coeurs 91370 Verrières-Le-Buisson

Ci-dessous dénommé l’éditeur

Représenté par M Laurent Polet en qualité de Président.

 

Le site Internet est conçu et réalisé par :

Agence La Fusée, immatriculée sous le numéro 505 008 144 au Registre du Commerce et des sociétés de Paris, 68 rue d’Hauteville 75009 PARIS

Ci-dessous dénommé le concepteur

Représentée par M. Alain Murcia et Alexandre Autissier en qualité de co-gérants.

 

Le site Internet est hébergé par :

PLANET-WORK, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 50.000,00 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 334 580 800
Filiale de DOUBLEVEY – SAS au capital de 1.574.173,00 € – RCS Le Mans 808 168 579

Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris – France

Email : contact@planet-work.com

Ci-dessous dénommé l’hébergeur

L’éditeur est responsable de l’ensemble des éléments (textes, photographies, vidéos, liens hypertextes) diffusés sur le site Internet « https://www.lemoulindevauboyen.fr ».

Tout contenu illicite relevé dans ces éléments doit être signalé à l’éditeur et au concepteur en écrivant à dev@agencelafusee.com et à contact@lemoulindevauboyen, en précisant votre nom, vos coordonnées, le motif et les justifications de votre demande.

Il est rappelé que le fait pour toute personne de présenter à un hébergeur un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

 

Informations générales d’utilisation

 

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les photographies de produits ou de prestations, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Les liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur sur les contenus de ces sites Internet externes.

 

Droits d’auteur

Le concepteur est titulaire des droits d’auteur de ses créations web sur le site Internet « https://www.lemoulindevauboyen.fr « , notamment en ce qui concerne le design, les visuels, les images et les textes rédigés par le concepteur en application de la Loi n°92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Le détail de ces créations web peut être obtenu par demande au concepteur.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement du concepteur est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

L’éditeur est titulaire des droits d’auteur des autres éléments du site Internet « https://www.lemoulindevauboyen.fr » en application de la Loi n°92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’éditeur est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Il est interdit d’effectuer des extractions substantielles du contenu du site Internet « https://www.lemoulindevauboyen.fr » par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante.

Toutefois, en mentionnant le nom de l’auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste, non substantielles et non destinées à une utilisation collective ou publique.

Tous droits de l’auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Le fait de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Contactez Le Moulin de Vauboyen

 

Pour toute question, information sur les produits ou prestations présentés sur le site Internet, ou concernant le site Internet lui-même, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse suivante :

Primaveras Campus

1 Chemin des coeurs

91370 Verrières Le Buisson

Veuillez activer JavaScript dans votre navigateur pour remplir ce formulaire.
Chargement en cours
Primaveras Campus Le Moulin Nos services Nos espaces
Une question ?
Accès
Contact
FAQ
  • Suivre
  • Suivre
  • Suivre

Où nous trouver ?

Mentions légales